Mention Legales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site DePIN Talk l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A - Informations légale

Directeur de la publication & responsable de la rédaction : Pierre Leloup

1 - Edition du site DePINTalk.xyz

Le site DePINTalk.xyz est édité par Pierre Leloup.
Siret : 53495700600016
Adresse : 128 avenue Thiers, 69006 Lyon

2 - Hébergement

Le Site DePINTalk.xyz est hébergé par la société Webflow, situé 398 11th Street, 2nd Floor San Francisco, CA 94103, États-Unis, téléphone : +14159640555.

3 - Accès au site

DePINTalk.xyz s’engage à faire les meilleurs efforts pour sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation des matériels conformément aux règles d’usage de l’Internet.

L’accès au site est possible, en principe, vingt quatre heures sur vingt quatre, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeur ou d’évènement hors du contrôle, et, sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. En conséquence, DePINTalk.xyz peut, dans ces conditions et à sa seule discrétion suspendre, interrompre ou arrêter l’accès à tout ou partie du site. DePINTalk.xyz se réserve le droit de restreindre l’accès du Site à certaines rubriques et sans avertissement préalable.

4 - Contenu du site

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expres du propriétaire, est interdite conformément à la Loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique.

5 - Licence d'utilisation du Contenu du Site

Du fait de sa connexion au site, l'utilisateur reconnait accepter du propriétaire une licence d'usage du contenu du site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.

Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet entreprise.
Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable du propriétaire. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : pierre(at)leloup.graphics

6 - Loi informatique, fichiers et libertés (France)

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'art le 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou réputation des personnes. Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à Pierre Leloup ou par courrier transmis à notre adresse en précisant "Service Gestion de données personnelles de DePINTalk.xyz.".

7 - Les marques

Les marques figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse des sociétés propriétaires est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse : pierre(at)leloup.graphics

8 - Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire.

Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte DePINTalk.xyz sur votre site ou site. A partir du moment où le lien avec le site a été créé, nous vous demandons simplement de nous en avertir par mail pierre(at)leloup.graphics

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